Conditions générales
Bits and Stripes prône une manière de faire des affaires honnête et transparente. Nous n’utilisons pas de longs documents de conditions de vente en petits caractères.
Dans l’intérêt d’une bonne relation, nous souhaitons convenir des points suivants :
Nos services
Les services que nous proposons consistent en du conseil. Nous avons une solide expérience en informatique, mais pas de formation médicale. Toute responsabilité finale à ce sujet reste donc à la charge du client.
Nous fournissons notamment des conseils sur l’architecture des systèmes, les bases de données et les intégrations avec d’autres systèmes. Il reste toutefois de la responsabilité du service informatique du client de valider l’ensemble et d’assurer la gestion quotidienne (sauvegardes, sécurité, …).
Nous ne sommes responsables qu’en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave et ce, jusqu’au montant de la mission concernée.
Devis et missions
Nos devis sont sans engagement. Une mission est considérée comme conclue dès que le client la confirme par écrit. Un devis est toujours valable pendant 30 jours.
Tous les prix mentionnés dans les devis sont hors TVA.
Nous faisons de notre mieux pour respecter les délais, mais ceux-ci sont toujours indicatifs. En cas de circonstances indépendantes de notre volonté, telles qu’une maladie ou des problèmes techniques, l’exécution peut être retardée.
En cas de modifications ou d’annulations de missions, les coûts déjà engagés seront facturés.
Pour exécuter correctement la mission, nous avons besoin d’un accès en temps utile aux informations, systèmes et ressources nécessaires.
Licences et logiciels
Nous partons du principe que le client dispose des licences nécessaires pour les logiciels utilisés et leurs composants (par exemple les requêtes SQL provenant de la base de données), dans la mesure du possible. Le client sera informé de toute utilisation éventuelle de licences spéciales.
Tous les droits de propriété intellectuelle sur les logiciels développés par Bits and Stripes restent notre propriété, sauf accord écrit contraire. Le client bénéficie d’un droit d’usage non exclusif et non transférable pour l’objet de la mission.
Confidentialité et vie privée
Bits and Stripes garantit une confidentialité stricte, tant pour les informations commerciales que pour les informations médicales consultées au cours de la mission. En retour, nous attendons que les connaissances partagées par nos soins ne soient pas transmises à des tiers sans concertation. Si souhaité, cela peut être formalisé dans un accord de confidentialité (NDA).
Bits and Stripes ne conserve que les données client (noms des contacts, leurs adresses e-mail et numéros de téléphone) afin de pouvoir les utiliser pour l’exécution des missions convenues et le suivi administratif correspondant.
Paiement
Nos factures sont payables dans un délai de 30 jours.
Pour les projets de longue durée, une facturation mensuelle ou par tâche achevée peut être appliquée.
Pour une petite entreprise, un paiement rapide est essentiel. En cas de retard de paiement, à compter de la date d’échéance, des intérêts légaux seront dus de plein droit et sans mise en demeure, augmentés de 5 % du montant dû.
Tout matériel ou logiciel fourni lors de l’exécution d’une mission reste la propriété de Bits and Stripes jusqu’au paiement intégral.
Litiges
Nos accords sont régis par le droit belge.
En cas de litige, nous nous engageons à tout mettre en œuvre pour résoudre le conflit à l’amiable. Si cela n’est pas possible, seuls les tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Gand sont compétents.